1. Présentation du site

Le site internet [Villa Noria] (ci-après « le Site ») est édité par SCEA VILLA NORIA société au capital de 1 000€, une société enregistrée sous le numéro 523 528 644 au Registre du commerce et des sociétés au greffe de RCSBEZIERSD523528644, dont le siège social est situé à 9 avenue André Bringuier 34530 MONTAGNAC France.

Email : contact@domaine-noria.com
Numéro de téléphone : 06 84 80 33 98

Directeur de la publication : M.Cedric ARNAUD
Hébergeur du site : ovh cloud, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, support@ovh.com,  09 72 10 10 07

CRÉDITS

Responsable éditorial: SCEA VILLA NORIA
Création et production du site: Avina Conseil

2. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de SCEA VILLA NORIA, ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite. Ce site est la propriété de la société SCEA VILLA NORIA, et respecte le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation, même partielle, de ces données et informations, à d’autres fins qu’un usage privatif sur quelque support que ce soit, est interdite et est de nature à engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Leurs duplications, traductions ainsi que leur hébergement et traitement dans d’autres médias électroniques, relèvent des droits d’auteur. La copie et l’exploitation sont soumises à une autorisation expresse, préalable et écrite de la société SCEA VILLA NORIA.

3. Protection des données personnelles

Le Site collecte certaines informations personnelles des utilisateurs dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d’informations sur le traitement des données, consultez notre Politique de Confidentialité.

Nous nous engageons à respecter votre vie privée et vos données personnelles.

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– soit en nous écrivant par mailcontact@domaine-noria.comou par courrier : Domaine Villa Noria 9 avenue André Bringuier 34530 MONTAGNAC France

– soit en suivant les instructions mentionnées en fin de ces courriers

Pour plus d’information sur la règlementation européenne: http://www.coe.int/fr/web/internet-users-rights/privacy-and-data-protection-explanatory-memo

4. Responsabilités

SCEA VILLA NORIA ne saurait être tenu responsable des éventuelles interruptions de service, erreurs ou omissions contenues sur le Site.

5.Cookies

L’utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d’audience… afin d’améliorer la qualité du site.

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7.Mention sanitaire

La consommation de vin est limitée : ne pas dépasser, par jour 2 verres de boisson alcoolisée pour les femmes et 3 verres pour les hommes (2 verres de vin de 10 cl sont équivalents à 2 demis de bière ou 6 cl d’alcool fort).

8.Droit applicable

L’ensemble du site internet Domaine Villa Noria est soumis au droit français. Tout différend relatif audit Site Internet sera soumis à la compétence exclusive du tribunal choisi par La société SCEA VILLA NORIA.