Domaine Villa Noria

Mentions légales

PUBLICATION & PROPRIÉTÉ DU SITE

Ce site est édité par SCEA VILLA NORIA, société au capital de 1 000€, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 523528644 au greffe de RCSBEZIERSD523528644, dont le siège social est situé 9 avenue André Bringuier 34530 MONTAGNAC France, et représentée par son gérant M.Cedric ARNAUD, responsable de la publication également.

Ce site est la propriété de la société SCEA VILLA NORIA, et respecte le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation, même partielle, de ces données et informations, à d’autres fins qu’un usage privatif sur quelque support que ce soit, est interdite et est de nature à engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Leurs duplications, traductions ainsi que leur hébergement et traitement dans d’autres médias électroniques, relèvent des droits d’auteur. La copie et l’exploitation sont soumises à une autorisation expresse, préalable et écrite de la société SCEA VILLA NORIA.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

SCEA VILLA NORIA se réserve le droit, sans notification préalable, d’apporter à tout moment des modifications et des corrections au Site et/ou aux présentes Mentions Légales, sans que sa responsabilité ne soit recherchée.
En aucun cas la responsabilité de SCEA VILLA NORIA, toute autre société du Groupe ainsi que toute société ayant participé à la création, la production ou la livraison du Site, ne pourra être engagée du fait de telles interruptions et/ou suspensions de tout ou partie des fonctions du Site.

CRÉDITS

Responsable éditorial: SCEA VILLA NORIA
Création et production du site: Avina Conseil

COOKIES

L’utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d’audience… afin d’améliorer la qualité du site.

L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

RESPECT VIE PRIVEE ET DONNEES PERSONNELLES

Nous nous engageons à respecter votre vie privée et vos données personnelles.

Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique, il vous est possible de ne plus recevoir ces courriers

– soit en nous écrivant par mail carnaud@domaine-noria.com ou par courrier : Domaine Villa Noria 9 avenue André Bringuier 34530 MONTAGNAC France

– soit en suivant les instructions mentionnées en fin de ces courriers

Pour plus d’information sur la règlementation européenne: http://www.coe.int/fr/web/internet-users-rights/privacy-and-data-protection-explanatory-memo

GOOGLE ANALYTICS

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis.

Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google.

Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

MENTION SANITAIRE

La consommation de vin est limitée : ne pas dépasser, par jour 2 verres de boisson alcoolisée pour les femmes et 3 verres pour les hommes (2 verres de vin de 10 cl sont équivalents à 2 demis de bière ou 6 cl d’alcool fort).

DROIT APPLICABLE

L’ensemble du site internet Domaine Villa Noria est soumis au droit français. Tout différend relatif audit Site Internet sera soumis à la compétence exclusive du tribunal choisi par La société SCEA VILLA NORIA.

Retour en haut